Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROUTE DU BEAUJOLAIS
SARL "LE SAINT VINCENT"

Numéro de dépôt :
93491306
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2003

Présentation de la marque LA ROUTE DU BEAUJOLAIS

Déposée le 4 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "LE SAINT VINCENT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROUTE DU BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "LE SAINT VINCENT" domicilié(e) 26 rue de la Croix-Nivert, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 586 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP "PIERRON - LE FIER DE BRAS" Avocats - France.

La marque LA ROUTE DU BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE DU BEAUJOLAIS est expirée depuis le 4 novembre 2003.

"LE SAINT VINCENT" a également déposé les autres marques suivantes : NEW PEOPLE


SARL "LE SAINT VINCENT" - 26 rue de la Croix-Nivert, 75015 PARIS - France - SIREN 347586927


SCP "PIERRON - LE FIER DE BRAS" Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Café, vins d'appellation d'origine contrôlée Beaujolais, produits et services de brasserie, toutes activités de restauration

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.